Le Monde de la Vape , Liquide

Interdiction des arômes pour e-liquides : 7 infos sur sa progression en Europe

Le 12 octobre 2021

 

La situation de la vape indépendante est préoccupante à travers l’Europe. En février 2021 déjà, lors du dévoilage de son plan de lutte contre le cancer édition 2021, la Commission Européenne indiquait vouloir mettre en place un conditionnement neutre et une interdiction totale des arômes des e-liquides pour cigarette électronique, une taxation de ces produits, mais aussi d’améliorer l’évaluation de leurs ingrédients en faisant appel aux agences existantes de l’UE, et de lutter contre leur publicité et leur promotion sur Internet et les réseaux sociaux.

Une menace à ne pas prendre à légère ! Aux États-Unis, il en a longtemps été question, la concrétisation de cette volonté semblait improbable, et pourtant. La Food and Drugs Administration a interdit depuis septembre la commercialisation de plus de 6 millions d’e-liquides contenant des arômes fruités, frais et gourmands, ne tolérant que les saveurs classics et mentholées sur le marché. D’ailleurs, sur le vieux continent, bien que la révision de la TPD incluant potentiellement la mise en place d’une interdiction des arômes pour cigarette électronique n’ait pas encore été planifiée par la Commission Européenne, se profilent déjà de nombreux changements à l’horizon 2022/2023 si l’on regarde pays par pays les propositions de loi. Embarquez avec nous pour un récapitulatif de la progression de l’interdiction des arômes à travers l’Europe. Quels freins la vape rencontre-t-elle ou rencontrera-t-elle bientôt sur le continent ? Que pense la communauté médicale au sujet de ces restrictions aromatiques pour cigarette électronique ? Ces 7 informations clés vous aideront à faire le point sur le sujet.

 


 

1 : La Lituanie interdira les e-liquides aromatisés dès juillet 2022

 

Malgré une quantité de fumeurs dans sa population supérieure à la moyenne de l’Union Européenne recensée en 2020, avec 28 % de ses habitants qui ont donc besoin d’un accompagnement dans un sevrage tabagique, la Lituanie est pour le moment le dernier pays européen en date à avoir adopté clairement une politique anti-vape, et frappé un grand coup sur la cigarette électronique et tous les e-liquides. Le 08 juillet 2021, le Parlement lituanien (Seimas) a en effet annoncé à la commission Européenne une loi pour modifier sa législation actuelle sur les produits du tabac et associés, dont l’application est prévue pour le 1er juillet 2022. Elle vise à interdire les arômes autres que classics (goût tabac) dans les e-liquides nicotinés, mais aussi ceux qui ne contiennent pas de nicotine, en raison d’une tendance observée à l’augmentation de l’utilisation des cigarettes électroniques dans le pays, notamment par les jeunes, jugée inquiétante.

Votée à 59 voix pour, contre seulement 5 voix dans l’opposition, et 12 votes abstentionnistes, cette loi a fait l’objet d’une volonté marquée. Rien d’étonnant à cela, puisqu’elle fait suite à un débat plus ancien au sein du Seimas, proposant déjà un an auparavant d’interdire les arômes dans les e-liquides nicotinés. Une proposition jugée insuffisante alors en raison d’une facilité de contournement par l’utilisation d’e-liquides aromatisés non nicotinés couplés à des boosters de nicotine, et endurcie en conséquence. Derrière ce projet, une fois de plus, la volonté de protéger la jeune population lituanienne, au détriment des fumeurs, d’un effet passerelle vers le tabagisme, non prouvé, en s’appuyant sur les recommandations de l’OMS mais surtout sur le rapport du SCHEER publié le 29 avril 2021 sur le site de la Commission Européenne. Un rapport pourtant vivement critiqué (et critiquable) compte-tenu de l’ancienneté des études américaines sur lesquelles il base ses conclusions, certaines d’entre elles ayant même été retirées.

En savoir plus sur le rapport du SCHEER.

La machine étant lancée, un retour en arrière paraît très peu probable désormais. Une consultation publique était toutefois ouverte jusqu’au 11 octobre 2021 sur le site web de l’Union européenne, invitant tous les citoyens à exprimer leur avis sur le sujet.

 


 

2 : Emballage neutre, taxation et arômes interdits :
La vape change de visage au Danemark

 

Avant la Lituanie, le Danemark avait fait parler de lui au sujet d’un projet d’interdiction des arômes, qui visait pour sa part tous les arômes d’e-liquides en dehors des saveurs classics et mentholées. On connaît désormais sa date d’entrée en vigueur : le 1er avril 2022. Une mesure qui ne fera que compléter celles, drastiques, déjà instaurées depuis l’adoption en décembre 2020 d’un amendement à la loi nationale sur le tabac, étendu par décret aux e-cigarettes et flacons d’e-liquides pour cigarettes électroniques, avec ou sans nicotine.

Le Danemark sera en effet le premier pays européen, et le second pays mondial (après Israël) à instaurer un emballage neutre pour les kits complets de vape et les recharges d’e-liquides sous forme de flacons ou de pods, avec cette disposition qui est entrée en vigueur au début du mois pour la fabrication, et qui sera appliquée dès le 1er octobre 2022 pour la commercialisation. Et la chasse à la vape ne s’arrête pas là : Le Danemark prévoit également pour 2022 l’instauration d’une taxe de 0,27 cts d’euros par millilitre pour les e-liquides, ce qui entraînera une hausse de leur coût moyen de 4 à 7 €. Autre mesure anti-vape prise : interdire l’étal des produits de vape sur les lieux de vente, et interdire la promotion des produits du vapotage sur les sites marchands, déjà austères depuis l’entrée en vigueur de l’interdiction de mettre des photos des produits sur ces mêmes sites ainsi que de partager les avis des clients.

Découvrir à quoi ressemble un site e-commerce de vente de cigarettes électroniques au Danemark.

Le Danemark apparaît ainsi comme un modèle pour la Commission Européenne, qui rappelons-le, invite les États-membres de l’Union à mettre en place ces mêmes mesures dans son plan de lutte contre le cancer édition 2021, partagé en février 2021, alors même que la cigarette électronique pourrait jouer un rôle capital dans la lutte contre les cancers liés au tabagisme. Une propagation de ces mesures à d’autres états était donc à craindre et semble porter déjà ses fruits vu le projet de loi de la Lituanie, mais pas seulement.

 


 

3 : Norvège : des mesures contre le vapotage proposées
dès juillet 2021, dont l’interdiction des arômes

 

Fin juillet 2021, le gouvernement de Norvège a lui aussi projeté de modifier sa loi visant à lutter contre le tabagisme en proposant des mesures anti-vape. Il est ainsi prévu une restriction de taille pour les flacons d’e-liquides autorisés à la commercialisation dans ce pays scandinave, ainsi qu’une interdiction des arômes autres que le goût tabac pour les e-liquides. Pourtant, La Norvège dispose de données sociologiques prouvant que presque tous les vapoteurs norvégiens sont d’anciens fumeurs, qui ont donc adopté la vape comme produit d’aide au sevrage tabagique, parfois même après un échec d’arrêt sous substituts nicotiniques classiques (patchs ou gommes). Une sociologue, Helen Berg, avait en effet fait une étude sur le vapotage dans ce pays fin avril 2021, afin de déterminer les impacts de la légalisation de la nicotine vaporisée en Norvège depuis l’adoption de la TPD.

Une association locale pro vape nommée Nikotinalliansen Norge, dite NIKAN, a immédiatement indiqué son opposition à une telle loi en s’appuyant à juste titre sur les données encourageantes du rapport précédemment évoqué, et invité les vapoteurs norvégiens à se mobiliser en répondant à la note de consultation sur cette loi lancée par le gouvernement Norvégien.

 


 

4 : Pays-Bas : l’interdiction des arômes
et l’emballage neutre menacent la vape

 

Aux Pays-Bas, une longue mobilisation n’a malheureusement pas suffi à stopper le projet anti-vape présenté par Paul Blokhuis, secrétaire d’État à la santé, visant à faire interdire les arômes dans les e-liquides, à l’exception des saveurs classics. Nous vous en avions parlé dans notre article dédié Interdiction des arômes aux Pays-Bas : un cas précurseur en Europe, lorsque la consultation publique sur le sujet publiée le 19 décembre 2020 et clôturée le 02 février 2021 suscitait déjà la plus grande participation jamais obtenue à une consultation publique sur le thème de la santé, avec 757 réponses enregistrées. Au final, 1100 commentaires ont été déposés, et 98% des répondants ont indiqué vouloir rejeter ce projet d’interdiction des arômes pour les e-liquides pour cigarettes électroniques. En plus de cela, les défenseurs du vapotage ont présenté une pétition au gouvernement contre ce projet de loi, ayant recueilli pas moins de 19000 signatures.

Malgré tout, le 21 mai 2021, le ministère de la santé néerlandais a décidé de rester sourd à la protestation massive de ses habitants, et a annoncé une entrée en vigueur de la loi dès le 01 juillet 2022. Toutefois, la nouvelle Chambre des représentants doit encore donner son approbation à cette loi, sans laquelle elle demandera de reconsidérer la décision. C’est pourquoi, bien qu’il ne reste que peu d’espoir, les grands noms de la vape néerlandaise comme Acvoda et Esigbond ont lancé un appel à tous les vapoteurs à partager leur expérience d’arrêt du tabac avec la vape aux représentants qui remplaceront ceux en place lors du changement de gouvernement, et à leur rappeler la nécessité des saveurs des e-liquides pour cigarettes électroniques. Un site web a même été créé pour l’occasion : Smaak Noodzaak.

Les vapoteurs néerlandais vont devoir redoubler d’efforts, puisque, ne l’oublions pas, les Pays-Bas prévoient aussi d’imposer un conditionnement neutre pour les cigarettes électroniques et les e-liquides à compter du 1er janvier 2022, comme annoncé par le FCTC (Who Framework Convention on Tobacco Control) dès 2020. Les nouveaux emballages devront être de couleur foncée, sans logos, avec le nom de la marque et le nom de la variante dans une police de caractères standardisée, et l’ensemble des avertissements sanitaires obligatoires, pour étendre la loi déjà en place pour les produits du tabac aux produits considérés nouveaux dans l’univers du tabac, dont la vape fait malheureusement partie d’après la Commission Européenne.

 


 

5 : Estonie, Finlande, Hongrie : Trois pays subissent déjà l’interdiction des arômes en Europe

 

La volonté de la Commission Européenne de réglementer la vape dans l’ensemble des États-Membres commence à se concrétiser, compte-tenu de la propagation des mesures contre l’interdiction des arômes en Lituanie, au Danemark, en Norvège et aux Pays-Bas, comme nous l’avons vu. Si les mobilisations dans chacun de ces états ne portent pas leurs fruits, le nombre des États membres de l’Union Européenne à avoir adopté de franches mesures anti-vape passera de trois à sept. L’Estonie et la Finlande ont en effet déjà interdit les arômes des e-liquides pour cigarettes électroniques en plus d’avoir aussi instauré une forte taxation sur les produits du vapotage. La Hongrie a quant à elle interdit les arômes des e-liquides par un monopole de vente d’État. Dans ces trois pays, seules les saveurs classics sont ainsi autorisées depuis longtemps déjà.

Est-ce que les effets sanitaires positifs attendus se sont fait ressentir dans ces pays ? Pas vraiment, puisque l’interdiction des arômes est elle-même responsable d’une insécurité sanitaire en poussant les consommateurs soit vers une reprise du tabac, soit vers des sources d’e-liquides alternatives, en dehors du marché légal contrôlé, et donc potentiellement dangereuses à la consommation. Les résultats de l’enquête ETHRA 2020, présentés dans cet article dédié, indiquent en effet que les vapoteurs de ces pays répressifs sont 16 fois plus nombreux à se tourner vers le marché noir et d’autres sources d’e-liquides alternatives que ceux des pays de l’Union Européenne qui n’appliquent ni taxe ni interdiction des arômes des e-liquides. Ils comptabilisent plus précisément 19,4 % de vapoteurs qui s’approvisionnent hors circuit légal contre seulement 1,2 % dans les pays où la vape n’est pas aussi durement réglementée. L’interdiction des arômes dans ces mêmes pays a également pour conséquence de faire exploser le nombre de commandes à l’étranger, avec 39,6 % de vapoteurs à y avoir recours.

Malgré ce bilan peu réjouissant, les dirigeants européens gardent pourtant à la bouche un seul mot d’ordre : répandre les taxes sur le vapotage et l’interdiction des arômes aux États-membres qui n’en ont pas encore fait le projet. Plusieurs organisations et autres acteurs économiques qui tirent profit du maintien du tabagisme dans l’Union Européenne plaident actuellement aussi pour inscrire l’interdiction des arômes dans la prochaine TPD qui concernera l’ensemble de l’UE.

Et pour cause : 94,6 % des vapoteurs européens sur plus de 30 000 participants à l’enquête ETHRA 2020 ont annoncé vapoter au moins un arôme autre que le tabac avec leur cigarette électronique, contre seulement 5,4 % de vapoteurs qui utilisent exclusivement des e-liquides saveur classic. Difficile de frapper plus fort pour détourner les vapoteurs de la vape !

 


 

6 : La France se mobilise déjà contre la menace
de l’interdiction des arômes et de la taxation

 

En France, si aucun projet de loi d’interdiction des arômes n’a été encore annoncé par notre gouvernement, la mobilisation est pourtant déjà bien active. Le 7 octobre 2021, l’association Sovape a ainsi lancé un appel à tous les professionnels de santé en prise directe avec des patients prisonniers du tabagisme à soutenir l’opportunité du vapotage pour la lutte contre le cancer, et à exiger un changement de posture des pouvoirs publics et des autorités sanitaires à propos du vapotage. L’organisme rappelle dans son communiqué que les conséquences des projets européens actuels de limitation des arômes et de taxes supplémentaires (en plus de la TVA à 20 %) pénaliseraient les usagers et les candidats à l’arrêt de la cigarette. Leur objectif est clairement annoncé : faire enfin évaluer à sa juste mesure la balance bénéfices/risques que représente le passage à la vape par rapport à la prise de tabac, et faire intégrer le vapotage au plan de lutte national contre le cancer, mais aussi à celui de la Commission européenne, et, de ce fait, favoriser les conditions de l’efficacité de ces mêmes plans. Il s’agit donc d’étouffer dans l’œuf la menace de l’interdiction des arômes et de la taxation qui plane sur la France au moment précis où la menace se concrétise ailleurs en Europe, et de contrer sans attendre le projet annoncé dans le plan cancer de la Commission Européenne, qui prévoit d’étendre ces mesures anti-vape aux États membres encore réfractaires, alors que cela reviendrait à se tirer une balle dans le pied pour espérer gagner le combat contre les ravages du tabac. 66 médecins ont déjà répondu à l’appel favorablement.

Il faut dire qu’il n’y a pas de temps à perdre. Fin 2021, sans date précise encore planifiée, la Commission Européenne étudiera en effet la révision de la taxation des produits du tabac (TPD) à l’échelle de l’Union, pour une application en 2023, où l’interdiction des arômes et la taxation seront au menu. La Commission Européenne projette plus précisément de taxer la vape (considérée comme nouveau produit à risques réduits) au même taux que celui adopté pour les produits du tabac, ou par le biais d’une taxation distincte. Mais pour qu’une telle mesure puisse être appliquée, il faudra un vote unanime parmi les États membres, d’où la montée au créneau des associations comme Sovape, et un remarquable travail de terrain effectué en ce moment. Pour renforcer la visibilité de leurs actions, d’autres sont à l’initiative de davantage de communication sur le sujet. Le président de la société Pipeline, Florent Biriotti, a en effet lancé le mouvement #Jesuisvapoteur pour apporter plus de visibilité aux menaces qui pèsent sur la vape française et aux actions portées par les associations pour les contrer, afin d’anticiper de potentiels changements législatifs négatifs au sujet de la vape suite à la future élection présidentielle et la mise en place du nouveau gouvernement, et profiter de la présence encore pour quelques temps de notre Ministre de la santé, Olivier Véran, lui-même vapoteur. Une grande campagne de communication pilotée par l’agence One Shot a ainsi été lancée, avec pour objectif d’interpeler notre Ministre de la santé français sur l’injustice d’une taxe sur les produits du vapotage alors qu’ils sauvent des vies, et sur la nécessité des arômes dans la vape précisément pour contrer la consommation de tabac chez les jeunes, tant redoutée.

Rendez-vous sur la page officielle du mouvement #Jesuisvapoteur pour le rejoindre et agir auprès de nos élus très simplement !

 


 

7 : Une communauté médicale plutôt défavorable à l’interdiction des arômes d’e-liquides pour cigarette électronique

 

En plus des 66 médecins français qui ont déjà répondu favorablement à l’appel de mobilisation lancé par Sovape, d’autres membres de la communauté scientifique ont partagé récemment des articles de littérature scientifique afin de montrer que l’interdiction des arômes d’e-liquides pour cigarettes électroniques est plus préjudiciable que bénéfique à la santé publique lorsqu’elle est appliquée. Car si aucun lien de cause n’a pu être établi entre la commercialisation d’e-liquides aromatisés et une hausse de consommation du tabac auprès des jeunes populations, interdire les e-liquides aromatisés augmente en revanche le risque de passage au tabac chez les jeunes.

Une étude menée par une équipe de chercheurs de la Yale School of Public Health publiée dans la revue Jama Pediatrics le 24 mai 2021 montre en effet qu’à San Francisco, depuis l’interdiction des e-liquides aromatisés pour cigarettes électroniques mise en place en 2018, les jeunes fument doublement plus que ceux scolarisés dans les autres districts, où la vape aromatisée est encore autorisée. La principale auteure de cette étude, le Dr Abigail S. Friedman, ne nie pas que les arômes sont la principale motivation des jeunes à commencer à vapoter, mais elle est convaincue qu’ils sont aussi la raison qui pousse les jeunes à choisir la vape au détriment du tabac, et qui les incite même à ne pas basculer un jour de la vape vers le tabac. Elle appelle de ce fait les pouvoirs publics à revoir leur position sur les mesures envisagées pour lutter contre le tabagisme chez les jeunes.

Outre-Atlantique toujours, le Dr Martin Juneau, Cardiologue et Directeur de la prévention à l’Institut de Cardiologie de Montréal, s’est également exprimé sur le sujet dans un article datant du 27 septembre 2021 pour répondre au projet d’interdiction de la plupart des ingrédients aromatisants des e-liquides pour cigarettes électroniques, sauf classics/mentholés, initié par Santé Canada. Il invite lui aussi à la prudence compte tenu des chiffres inquiétants relevés auprès des jeunes de San Francisco depuis les mesures prises en 2018. Il rappelle aussi un fait rarement mentionné par les gouvernements : la baisse historique de 90% du tabagisme chez les jeunes entre les années 1990 et les années 2020 dans l’ensemble des pays industrialisés. Par exemple, au Canada, si l’on comptait 30 % de jeunes fumeurs âgés de 15 à 19 ans à la fin des années 1990, on n’en compte désormais plus que 3 %. En Europe, une tendance à la baisse positive, bien que moins spectaculaire, est également visible dans les chiffres avec un taux de fumeurs passé de 25 % à 20 % entre 2014 et 2020.

Dans son article, le Dr Martin Juneau ne nie toutefois pas l’augmentation quantifiable du nombre de jeunes âgés de 16-19 ans qui s’essayent à la vape, passé de 29 % en 2017 à 41 % en 2019. Mais il rentre dans les détails ce ces chiffres, bien moins effrayants quand on prend la peine de les scruter correctement. Sur ces 41 %, la grande majorité à seulement essayé de vapoter à quelques rares occasions, sans tomber dans une consommation régulière (plus de 20 fois par mois). Seuls 5,7 % sont en fait des vapoteurs réguliers, et seul 1 % de ces jeunes vapoteurs à consommer régulièrement des produits du vapotage n’avaient jamais fumé auparavant. Autrement dit : peu de jeunes se tournent en réalité vers la vape, et s’ils le font, c’est en grande majorité pour quitter le tabac. Mieux encore, les dernières données américaines montrent que la proportion de jeunes vapoteurs a diminué de 50 % depuis 2019, faisant de la vape une mode courte durée et non une modification des habitudes de consommation des jeunes. Le Dr Martin Juneau rappelle que l’effet passerelle de la vape vers le tabac ne se retrouve ainsi aucunement dans les chiffres réels, avec une proportion de jeunes qui fument qui ne cesse de diminuer malgré la disponibilité de la cigarette électronique depuis de nombreuses années désormais. Mieux encore, plus la vape est attractive pour les jeunes (comme depuis le lancement des pods mods) plus la baisse du tabagisme s’accélère d’après les chiffres observés. La cigarette électronique a donc plus d’une donnée prouvant qu’elle est un substitut au tabac et non un tremplin vers la cigarette, désormais jugé démodée et dangereuse par la société et par conséquent rejetée par la grande majorité des jeunes. Une donnée sanitaire plus que rassurante, car selon lui, lorsqu’une technologie en supplante une autre, il n’y a jamais de retour en arrière. Ce dont les multinationales du tabac sont tout à fait conscientes.

Et si le Dr Martin Juneau évoque sa crainte que le bannissement des saveurs des e-liquides puisse avoir un effet contraire à celui attendu chez les jeunes, il rappelle qu’une telle mesure entraîne aussi des effets collatéraux chez les fumeurs plus âgés. C’est également la peur, en France, du Professeur Bertrand Dautzenberg, pneumologue reconnu pour sa lutte active contre le tabagisme, qui a dit en 2019 dans un article du Figaro Santé : « Si les consommateurs ne trouvent plus les produits qu’ils aiment, ils vont soit retourner au tabac (qui tue 50 % de ses fidèles consommateurs), soit bricoler des liquides au risque de s’exposer à des accidents ». Plus récemment, le Dr Martin Juneau a en effet dénoncé la mise sous silence dans le débat de l’importance des saveurs pour le sevrage tabagique et de la contribution deux fois supérieure de l’e-cigarette comme aide au sevrage par rapport aux substituts traditionnels (patchs et gommes), prouvée cliniquement dans des essais randomisés, et même 6 fois supérieure auprès des gros fumeurs, avec pas moins de 4,3 millions d’américains, 2,4 millions de britanniques et 7,5 millions d’européens qui ont réussi leur arrêt du tabac grâce à la vape. Des fumeurs qui ont annoncé dans plusieurs enquêtes menées au Canada et aux Etats-Unis préférer les saveurs fruitées et gourmandes à celles classics ou mentholées parce qu’elles permettent une cassure plus franche avec la cigarette. Une étude du Dr Abigail S. Friedman datant de juin 2020 a même montré plus inquiétant encore compte tenu des mesures d’interdiction des arômes annoncées : les vapoteurs qui commencent à vapoter des e-liquides fruités ou gourmands ont plus de chances de réussir leur sevrage tabagique que ceux qui se tournent vers des saveurs classics. Autrement dit : les arguments scientifiques pour contrer le bannissement des arômes sont nombreux, et les médecins d’Europe et d’ailleurs se mobilisent actuellement contre ces mesures en partageant des informations qui ne peuvent qu’inciter les gouvernements à la plus grande prudence.

 


 

Notre point actu sur la progression de l’interdiction des arômes en Europe est à présent terminé, mais la mobilisation, elle, ne fait donc que commencer pour défendre à juste titre la vape et frapper enfin un vrai coup contre les cancers associés au tabac. N’hésitez pas à vous rendre sans tarder sur la page #Jesuisvapoteur pour partager des informations fiables au sujet de la cigarette électronique et mener des actions concrètes pour soutenir votre vapoteuse pendant qu’il en est encore temps, ainsi que pour suivre la mobilisation en France. Car pour qu’une loi contre les produits du vapotage ne vous laisse pas un jour un goût amer, une seule solution s’offre à vous : soutenir sans attendre tous les défenseurs de la vape aux mille saveurs.

Prenez soin de votre vape aromatisée avec TK !

 

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