{"id":2132,"date":"2021-05-28T00:00:00","date_gmt":"2021-05-27T22:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/revision-de-la-tpd-un-futur-grand-desastre-n382"},"modified":"2022-02-28T14:09:49","modified_gmt":"2022-02-28T13:09:49","slug":"revision-de-la-tpd-un-futur-grand-desastre-n382","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/revision-de-la-tpd-un-futur-grand-desastre-n382","title":{"rendered":"R\u00e9vision de la TPD : un futur grand d\u00e9sastre"},"content":{"rendered":"\n
\"R\u00e9vision<\/figure><\/div>\n\n\n\n
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Si le march\u00e9 de la vape a \u00e9t\u00e9 plus ou moins tranquille ces derniers temps, il se pourrait que la prochaine r\u00e9vision de la TPD (directive europ\u00e9enne sur les produits du tabac) mette un grand coup dans la fourmili\u00e8re de nuageux.<\/p>\n\n\n\n

Quelques semaines apr\u00e8s la publication du rapport<\/a> du Scientific Committee on Health, Environmental and Emerging Risks (SCHEER), o\u00f9 un durcissement des r\u00e8gles a \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9, la Commission europ\u00e9enne a publi\u00e9 un premier rapport pour la r\u00e9vision de la TPD<\/a>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00a0\u00bb La l\u00e9gislation europ\u00e9enne sur le tabac a clairement eu un impact positif sur les taux de tabagisme dans l\u2019UE, mais pour atteindre notre objectif, nous devons viser plus haut. La r\u00e9vision prochaine de la directive sur les produits du tabac constituera une part importante de ce travail.<\/em> \u00ab\u00a0<\/p>Stella Kyriakides, Commissaire europ\u00e9en \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la politique des consommateurs<\/em><\/cite><\/blockquote>\n\n\n\n

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Qu\u2019est-ce que la TPD ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
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Commen\u00e7ons par un petit rappel. Entr\u00e9e en vigueur il y a 5 ans d\u00e9sormais (le 21 mai 2016), la directive europ\u00e9enne sur les produits du tabac (TPD) est une r\u00e9glementation l\u00e9gislative \u00e0 l\u2019origine du Parlement europ\u00e9en et du Conseil de l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n

La TPD encadre la fabrication, la promotion et la commercialisation des produits du tabac et des produits affili\u00e9s<\/strong> comme la cigarette \u00e9lectronique et les e-liquides. Cette directive impose alors aux professionnels de la vape (fabricants et importateurs) de fournir \u00e0 l\u2019ANSES (Agence Nationale de S\u00e9curit\u00e9 Sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) de nombreuses informations relatives \u00e0 la composition des e-liquides, aux \u00e9missions et aux donn\u00e9es toxicologiques des ingr\u00e9dients.<\/p>\n\n\n\n

> La fabrication d’un e-liquide de A \u00e0 Z<\/a><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

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Que dit le rapport de la Commission europ\u00e9enne ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

\u00a0\u00bb Avec le plan europ\u00e9en Europe beating cancer, nous proposons des actions audacieuses et ambitieuses pour r\u00e9duire la consommation de tabac. Nous avons fix\u00e9 un objectif tr\u00e8s clair : cr\u00e9er une g\u00e9n\u00e9ration sans tabac en Europe, o\u00f9 moins de 5% des gens en consomment d\u2019ici 2040. \u00ab\u00a0<\/em><\/p>Stella Kyriakides, Commissaire europ\u00e9en \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la politique des consommateurs<\/em><\/cite><\/blockquote>\n\n\n\n

Publi\u00e9 le 20 mai dernier, le premier rapport de la Commission europ\u00e9enne, ayant pour but d\u2019\u00e9tudier les effets de la TPD depuis son entr\u00e9e en vigueur, s\u2019est concentr\u00e9 sur :<\/p>\n\n\n\n