{"id":15348,"date":"2025-03-07T07:00:00","date_gmt":"2025-03-07T06:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/?p=15348"},"modified":"2025-03-06T21:51:16","modified_gmt":"2025-03-06T20:51:16","slug":"france-linterdiction-des-sachets-de-nicotine-avance","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/france-linterdiction-des-sachets-de-nicotine-avance","title":{"rendered":"France : l’interdiction des sachets de nicotine avance"},"content":{"rendered":"\n
\"France<\/figure>\n\n\n\n
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Le 29 octobre 2024, Genevi\u00e8ve Darrieussecq, alors ministre de la Sant\u00e9, d\u00e9clarait que le gouvernement fran\u00e7ais avait l’intention d’interdire les sachets de nicotine<\/a> et produits apparent\u00e9s, disponibles sous forme de gommes ou de billes. <\/p>\n\n\n\n

Ce projet se concr\u00e9tise : le 24 f\u00e9vrier 2025, une notification 2025\/0110\/FR<\/a> a \u00e9t\u00e9 transmise par la France \u00e0 la Commission europ\u00e9enne dans le but d’obtenir son autorisation. Elle contient une proposition de d\u00e9cret portant interdiction des sachets de nicotine, et plus largement de tous les produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine, \u00e0 l’exception des m\u00e9dicaments.<\/p>\n\n\n\n

Coup d’\u0153il.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

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L’interdiction des sachets de nicotine avance en France, et prendra la forme d’un d\u00e9cret<\/h2>\n\n\n
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\u00ab Face \u00e0 la gravit\u00e9 de la situation, j\u2019ai d\u00e9cid\u00e9 l\u2019interdiction pure et simple de ces produits pour tous, pas seulement pour les jeunes ; je pr\u00e9f\u00e8re interdire un produit plut\u00f4t que de le taxer et le laisser vivoter \u00bb.<\/p>\nGenevi\u00e8ve Darrieussecq<\/cite><\/blockquote>\n\n\n\n

Il s’est pass\u00e9 bien des choses depuis l’entretien exclusif au Parisien<\/a> du 29 octobre 2024 de Genevi\u00e8ve Darrieussecq, ancienne ministre de la Sant\u00e9, lors duquel elle avait d\u00e9clar\u00e9 que le gouvernement fran\u00e7ais avait l’intention d’interdire les sachets de nicotine<\/a>, et plus globalement la nicotine \u00e0 usage oral, \u00e0 l’exception des m\u00e9dicaments. En effet, l’ancienne ministre a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 sa volont\u00e9 en r\u00e9ponse \u00e0 la pr\u00e9sentation d’amendements visant \u00e0 fiscaliser ces produits.<\/p>\n\n\n\n

Parmi eux, un amendement pour l’encadrement commercial et fiscal des sachets de nicotine \u00e0 usage oral, propos\u00e9 par les s\u00e9nateurs dans le cadre du projet de loi de financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale pour 2025 sous forme d’un article 9 ter C<\/a>. Ce dernier a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 en premi\u00e8re lecture par le S\u00e9nat. La commission mixte paritaire a cependant d\u00e9cid\u00e9 de le supprimer par la suite, car elle a pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 \u00ab<\/em> attendre un v\u00e9hicule r\u00e9glementaire distinct sur le fond \u00bb<\/em>, autrement dit l’interdiction des sachets de nicotine annonc\u00e9e par la ministre de la Sant\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

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\u00ab<\/em> Les questions pos\u00e9es par les tabacs et les produits connexes, selon la terminologie de la directive 2014\/40\/UE du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 3 avril 2014, sont trop complexes sur les plans juridique et m\u00e9dical pour \u00eatre trait\u00e9es par la voie d\u2019un amendement qui par construction n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 accompagn\u00e9 d\u2019une \u00e9tude d\u2019impact et dont est inconnue l\u2019analyse par les fort nombreuses administrations ou structures repr\u00e9sentatives concern\u00e9es. \u00bb<\/em><\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Yannick Neuder, nouveau ministre fran\u00e7ais charg\u00e9 de la Sant\u00e9 et de l’Acc\u00e8s aux soins depuis le 23 d\u00e9cembre 2024, a ensuite repris le flambeau sans faiblir, en annon\u00e7ant seulement quelques semaines apr\u00e8s la prise de parole de sa pr\u00e9d\u00e9cesseure vouloir \u00ab prendre cette mesure par d\u00e9cret dans les meilleurs d\u00e9lais \u00bb<\/em>, lors d\u2019une audition en commission des Affaires sociales. Autrement dit, court-circuiter tout risque de longs d\u00e9bats parlementaires en optant pour une norme \u00e9manant directement de l’autorit\u00e9 ex\u00e9cutive, qui a force de loi. <\/p>\n\n\n\n

Un d\u00e9cret n’\u00e9tant en effet pas soumis \u00e0 l’approbation du Parlement, c’est un moyen efficace de gagner du temps dans la mise en \u0153uvre d’une loi. L\u2019article L. 5132-8 du code de la sant\u00e9 publique autorisant la prohibition de toute op\u00e9ration relative aux substances v\u00e9n\u00e9neuses, dont la nicotine fait partie, par un d\u00e9cret en Conseil d’Etat, Yannick Neuder est dans son plein droit. L’affaire est d\u00e9sormais en marche, une proposition de d\u00e9cret ayant bel et bien \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9e par le Premier ministre fran\u00e7ais, sur le rapport de la ministre de la sant\u00e9 et de l’acc\u00e8s aux soins.<\/p>\n\n\n\n

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Le saviez-vous ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les sachets de nicotine contiennent des fibres polym\u00e8res impr\u00e9gn\u00e9es de nicotine. Ils sont diff\u00e9rents du Snus su\u00e9dois, qui contient du tabac. Ces produits se consomment cependant tous deux oralement, en les pla\u00e7ant entre la l\u00e8vre et la gencive.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

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Que pr\u00e9voit le d\u00e9cret ?<\/h2>\n\n\n
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Le d\u00e9cret relatif \u00e0 l\u2019interdiction des produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine prendra place dans la cinqui\u00e8me partie du code de la sant\u00e9 publique. Il s’adresse aux fabricants, importateurs, distributeurs et d\u00e9taillants des produits contenant de la nicotine, ainsi qu’aux usagers, et pr\u00e9voit l’interdiction des produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine, \u00e0 l’exception des m\u00e9dicaments et dispositif m\u00e9dicaux. Pour ce faire, il d\u00e9finit les produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine qui feront l\u2019objet de l\u2019interdiction, et pr\u00e9cise les conditions dans lesquelles ces produits sont interdits. <\/p>\n\n\n\n

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\u00ab Art. R. 5132-96-1. \u2013 I. \u2013 La production, la fabrication, le transport, l’importation, l’exportation, la d\u00e9tention, l’offre, la cession, l’acquisition, la distribution et l\u2019emploi de produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine sont interdits sur le territoire national. \u00bb<\/p>\n\n\n\n


\u00ab II. \u2013 Sont consid\u00e9r\u00e9s comme produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine tous les produits manufactur\u00e9s, constitu\u00e9s totalement ou partiellement de nicotine synth\u00e9tique ou naturelle, conditionn\u00e9s pour la vente, quelle que soit leur pr\u00e9sentation, et destin\u00e9s \u00e0 la consommation humaine par ingestion ou absorption. \u00bb<\/p>\n\n\n\n


\u00ab III. \u2013 Cette interdiction ne s’applique pas :
1\u00b0 Aux tabacs \u00e0 chiquer mentionn\u00e9s \u00e0 l\u2019article L 3512-13 ; 2\u00b0 Aux m\u00e9dicaments au sens des articles L. 5111-1 et L. 5121-1-1, aux dispositifs m\u00e9dicaux au sens des articles L. 5211-1 et L. 5221-1 ainsi qu\u2019aux mati\u00e8res premi\u00e8res \u00e0 usage pharmaceutique telles que d\u00e9finies \u00e0 l\u2019article L. 5138-2 ; 3\u00b0 Aux denr\u00e9es alimentaires au sens du r\u00e8glement (CE) 178\/2002 du Parlement et du Conseil contenant naturellement de la nicotine ou conformes au r\u00e8glement (CE) n\u00b0 396\/2005 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 23 f\u00e9vrier 2005. \u00bb<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Les sachets de nicotine (sachets portions ou sachets poreux), mais aussi la p\u00e2te de nicotine, les billes de nicotine, la nicotine liquide, les gommes \u00e0 m\u00e2cher \u00e0 la nicotine, les pastilles de nicotine, les bandelettes de nicotine, ainsi que toute combinaison de ces formes seront ainsi concern\u00e9s par ce d\u00e9cret d’interdiction. Leur production, fabrication, transport, importation, exportation, d\u00e9tention, offre, cession ou acquisition, ainsi que leur distribution et emploi seront interdits.<\/p>\n\n\n\n

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La proposition de d\u00e9cret, notifi\u00e9e \u00e0 la Commission europ\u00e9enne le 24 f\u00e9vrier 2025<\/h2>\n\n\n
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Cette proposition de d\u00e9cret, relative \u00e0 l\u2019interdiction des produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine, a \u00e9t\u00e9 transmise \u00e0 la Commission europ\u00e9enne le 24 f\u00e9vrier dernier dans le cadre d’une notification 2025\/0110\/FR<\/a>. Une proc\u00e9dure obligatoire, la Commission devant formuler des avis sur la proposition, et d\u00e9lib\u00e9rer sur son bien-fond\u00e9 avant de rendre son verdict et de d\u00e9cider de son autorisation ou non.<\/p>\n\n\n\n

Dans cette notification, les minist\u00e8res fran\u00e7ais concern\u00e9s citent l\u2019article 168 du trait\u00e9 sur le fonctionnement de l’Union europ\u00e9enne, qui contraint l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 respecter les responsabilit\u00e9s des \u00c9tats membres pour la d\u00e9finition de leur politique de sant\u00e9. Ils exposent ensuite dans un long argumentaire pourquoi les dispositions du projet de d\u00e9cret fran\u00e7ais sont justifi\u00e9es, n\u00e9cessaires et proportionn\u00e9es pour atteindre l\u2019objectif de protection de la sant\u00e9 publique fix\u00e9, sans attendre l\u2019\u00e9ventuelle r\u00e9vision des directives europ\u00e9ennes.<\/p>\n\n\n\n

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\u00ab Au vu de l\u2019attractivit\u00e9, de la nocivit\u00e9, de la d\u00e9pendance et du mode d\u2019utilisation, les autorit\u00e9s fran\u00e7aises consid\u00e8rent que l\u2019interdiction de la production, de la fabrication, du transport, de l\u2019importation, de l\u2019exportation, de la d\u00e9tention, de l\u2019offre, de la cession, de l\u2019acquisition, de la distribution et de l\u2019utilisation de produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine est justifi\u00e9e afin d\u2019atteindre l\u2019objectif de pr\u00e9servation de la sant\u00e9 publique au regard des nombreux risques associ\u00e9s. \u00bb<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Ces m\u00eames minist\u00e8res prennent notamment pour exemple l’augmentation importante des cas d\u2019intoxication signal\u00e9s aux centres antipoison en France, en d\u00e9non\u00e7ant la facilit\u00e9 de consommation de ces produits pourtant risqu\u00e9s pour la sant\u00e9, coupl\u00e9e \u00e0 un marketing attractif, cr\u00e9ateurs d’un environnement propice \u00e0 la surconsommation, notamment pour les plus jeunes. <\/p>\n\n\n\n

Ils invoquent l\u2019objectif d\u2019une g\u00e9n\u00e9ration sans tabac fix\u00e9 dans ses programmes nationaux de lutte contre le tabac (PNLT) depuis 2016, et dans le Plan europ\u00e9en de lutte contre le cancer, en d\u00e9clarant qu’un march\u00e9 bas\u00e9 sur des formes orales de nicotine serait contre-productif. <\/p>\n\n\n\n

Les minist\u00e8res fran\u00e7ais rappellent enfin \u00e0 la Commission que la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne (CJUE), par un arr\u00eat du 22 novembre 2018, a conclu que les dispositions interdisant la mise sur le march\u00e9 de produits du tabac \u00e0 usage oral (snus) ne portent pas atteinte aux principes de non-discrimination, de proportionnalit\u00e9, de subsidiarit\u00e9, de libre circulation des marchandises, etc, mais sont justifi\u00e9es par des raisons de sant\u00e9 publique. Ce faisant, ils lui demandent d’autoriser d\u00e9sormais une interdiction plus large de tous les produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine, m\u00eame lorsqu\u2019ils ne sont pas compos\u00e9s de tabac, pour \u00e9viter tout contournement de l’interdiction, tout d\u00e9veloppement et commercialisation de nouveaux produits oraux nicotin\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

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Quand les sachets de nicotine pourraient-ils \u00eatre interdits en France ?<\/h2>\n\n\n
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Si le texte du d\u00e9cret pr\u00e9voit une entr\u00e9e en vigueur six mois apr\u00e8s sa publication, il ne pourra \u00eatre publi\u00e9 qu’apr\u00e8s avoir obtenu le feu vert de la Commission europ\u00e9enne. Le coll\u00e8ge des commissaires europ\u00e9ens, ainsi que les autres \u00c9tats membres, disposent de trois mois pour \u00e9mettre des avis sur le texte. La fin de l’immobilisme est ainsi annonc\u00e9e pour le 26 mai 2025.<\/p>\n\n\n\n

Il est possible, m\u00eame si peu probable, que la proposition de d\u00e9cret fran\u00e7aise relatif \u00e0 l\u2019interdiction des produits \u00e0 usage oral contenant de la nicotine re\u00e7oive un avis circonstanci\u00e9. C’est ce qui arrive lorsque la Commission europ\u00e9enne ou les \u00c9tats membres consid\u00e8rent qu’une proposition de loi entraverait le march\u00e9 int\u00e9rieur europ\u00e9en ou le droit national d’un autre pays de l’Union. Si cela devait se produire, la France serait oblig\u00e9e de produire un nouvel argumentaire, dont l’\u00e9tude reprendrait trois mois, pour un nouvel avis rendu en ao\u00fbt 2025.<\/p>\n\n\n\n

Plus vraisemblablement, la France devrait recevoir pour son projet une autorisation sans r\u00e9sistance, tout au plus un avis simple de la Commission ou des \u00c9tats membres, autrement dit une simple observation, comme ce fut le cas pr\u00e9c\u00e9demment pour les Pays-Bas<\/a>. Dans ce cas, la France pourrait adopter son d\u00e9cret, et donc le publier, \u00e0 partir du 26 mai 2025, pour une entr\u00e9e en vigueur en novembre 2025. <\/p>\n\n\n\n

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L’interdiction des sachets de nicotine avance en France. Une proposition de d\u00e9cret a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e \u00e0 la Commission europ\u00e9enne le 24 f\u00e9vrier 2025.<\/p>\n","protected":false},"author":6,"featured_media":15352,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[],"class_list":["post-15348","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-le-monde-de-la-vape"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15348","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/6"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=15348"}],"version-history":[{"count":16,"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15348\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":15369,"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15348\/revisions\/15369"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media\/15352"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=15348"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=15348"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=15348"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}