{"id":15285,"date":"2025-02-19T07:00:00","date_gmt":"2025-02-19T06:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/?p=15285"},"modified":"2025-02-19T11:18:29","modified_gmt":"2025-02-19T10:18:29","slug":"revision-de-la-tpd-pas-au-programme-2025-de-la-commission","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.taklope.com\/blog\/revision-de-la-tpd-pas-au-programme-2025-de-la-commission","title":{"rendered":"R\u00e9vision de la TPD : pas au programme 2025 de la Commission"},"content":{"rendered":"\n
\"R\u00e9vision<\/figure>\n\n\n\n
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En novembre 2024, le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Commission europ\u00e9enne avait d\u00e9clar\u00e9 dans un courrier <\/a>que l’\u00e9valuation du cadre l\u00e9gislatif pour le contr\u00f4le du tabac, la Tobacco Products Directive (TPD), avait \u00e9t\u00e9 retenue pour un examen par la Commission europ\u00e9enne en 2025. Une annonce qui avait fait trembler la vaposph\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Voici de quoi reprendre votre souffle : la r\u00e9vision de la directive europ\u00e9enne sur les produits du tabac n’appara\u00eet pas dans le programme de travail de la Commission pour 2025<\/a>, premi\u00e8re ann\u00e9e de son mandat, partag\u00e9 dans un communiqu\u00e9 de presse<\/a> le 12 f\u00e9vrier 2025. Ainsi, la r\u00e9vision de la TPD n’est pas au programme 2025 de la Commission. Elle ne fait pas partie des initiatives phares retenues par la Commission pour l’ann\u00e9e en cours, qui visent \u00e0 apporter une r\u00e9ponse aux pr\u00e9occupations prioritaires des citoyens europ\u00e9ens.<\/p>\n\n\n\n

Pour autant, la FIVAPE continue plus que jamais sa mobilisation.<\/p>\n\n\n\n

Coup d’\u0153il. <\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

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Pas de r\u00e9vision de la TPD au programme 2025 de la Commission europ\u00e9enne<\/h2>\n\n\n
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Chaque ann\u00e9e, la Commission europ\u00e9enne pr\u00e9sente la liste de mesures qu’elle prendra au cours de l’ann\u00e9e suivante dans un programme annuel. Le nouveau coll\u00e8ge en place depuis le 1er d\u00e9cembre 2024 a adopt\u00e9 celui de la premi\u00e8re ann\u00e9e de son mandat le 11 f\u00e9vrier 2025. Le 12 f\u00e9vrier 2025, la Commission europ\u00e9enne partageait ainsi sur la toile son programme de travail pour 2025<\/a>. <\/p>\n\n\n\n

Une publication attendue par toute la vaposph\u00e8re, et plus particuli\u00e8rement les professionnels de la vape, suite \u00e0 une annonce<\/a> d’Ilze Juhansone, Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Commission, en novembre 2024, faisant part que la r\u00e9vision de la TPD, la directive europ\u00e9enne sur les produits du tabac, avait \u00e9t\u00e9 retenue pour figurer au programme de travail de la Commission europ\u00e9enne en 2025. <\/p>\n\n\n\n

Contre toute attente, la r\u00e9vision de la Tobacco Products Directive ne figure pas sur la liste des principales strat\u00e9gies et initiatives l\u00e9gislatives que la Commission europ\u00e9enne a d\u00e9cid\u00e9 de prendre au cours de la premi\u00e8re ann\u00e9e de son mandat, pour poser les bases de travaux futurs qui permettront de r\u00e9pondre \u00e0 son objectif de construire \u00ab\u00a0une Europe forte, s\u00fbre et prosp\u00e8re\u00a0\u00bb en renfor\u00e7ant la comp\u00e9titivit\u00e9, en am\u00e9liorant la s\u00e9curit\u00e9, et en consolidant la r\u00e9silience \u00e9conomique de l\u2019Union europ\u00e9enne. La Commission pr\u00e9voit surtout, au cours des cinq prochaines ann\u00e9es, de simplifier les r\u00e8gles europ\u00e9ennes et de faciliter leur mise en \u0153uvre, ainsi que de r\u00e9duire les charges administratives. <\/p>\n\n\n\n

Le nouveau coll\u00e8ge \u00e9voque \u00e9galement les \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s de son programme : un pacte pour une industrie propre, pour une r\u00e9duction des \u00e9missions de 90 % \u00e0 l’horizon 2040 ; une volont\u00e9 de renforcer son industrie de la d\u00e9fense et de r\u00e9duire ses d\u00e9pendances en ressources essentielles, avec la coop\u00e9ration de l’OTAN ; un nouveau plan d’action sur le socle europ\u00e9en des droits sociaux ; des mesures de simplification de la politique agricole commune ; un pacte pour pr\u00e9server la sant\u00e9 des oc\u00e9ans et stimuler l’\u00e9conomie bleue de l’Union Europ\u00e9enne ; un bouclier pour la d\u00e9mocratie ; ainsi qu’une pr\u00e9sentation d’un nouveau cadre financier pluriannuel ax\u00e9 sur la simplification de l’acc\u00e8s au financement de l’UE et l’am\u00e9lioration de l’incidence financi\u00e8re. <\/p>\n\n\n\n

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La r\u00e9vision de la TPD mais aussi de la TED restent une menace<\/h2>\n\n\n
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M\u00eame si la r\u00e9vision de la TPD n’est pas au programme de travail de la Commission europ\u00e9enne pour 2025, ce n’est que partie remise. Elle reste l’un des trois processus r\u00e9glementaires en cours au niveau europ\u00e9en qui pourraient impacter lourdement les vapoteurs et les professionnels du secteur, comme le rappelait la FIVAPE dans une publication<\/a> du 20 janvier dernier.<\/p>\n\n\n\n

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